La question en date ou en periode ideale Afin de effectuer le controle technique de le vehicule est recurrente. Nous abordons ce thi?me a travers une serie de questions-reponses qui vous assisteront a composer votre controle technique a excellente date.
Qu’est-ce que le controle technique ?
Le controle technique est votre examen permettant de realiser un bilan de securite complet du vehicule. C’est obligatoire en France depuis 1992 pour l’integralite des vehicules de moins de 3,5 tonnes . Realise de facon periodique, le controle technique vise a verifier l’etat des pneus, des freins et des suspensions, etc.
Au moment oi? doit-on emmener son voiture au controle technique ?
Notre date du premier controle technique de ce automobile depend de l’etat de votre soir (neuf ou occasion). Si vous venez de vous offrir un vehicule neuf, votre premier controle va devoir se faire dans les 6 mois qui precedent le quatrieme anniversaire d’la mise en circulation.
S’il s’agit de la voiture d’occasion, le premier controle technique va devoir etre fera avant la date limite du precedent controle. Cette date figure sur le proces-verbal de controle technique fourni avec le vendeur (garage ou particulier). Dans l’integralite des cas (voiture neuve ou d’occasion), de nouveaux controles techniques doivent etre realises tous les 2 annees .
Notre date de mise en circulation d’un vehicule reste inscrite via le certificat d’immatriculation. Mes delais et la periodicite de description au controle technique seront definis par l’article R. 323-22 du Code une route.
Quelle reste votre obligation en tant que vendeur tout d’un vehicule d’occasion ?
Notre controle technique est indispensable avant la vente de n’importe quel vehicule encore de 4 annees . Ledit controle devra etre favorable et date de moins de 6 mois au moment du commerce. En cas de resultat defavorable avec obligation de contre-visite lors du controle avant-vente, vous avez le choix entre commercialiser la voiture en l’etat dans le delai de validite (generalement 2 mois), ou effectuer nos reparations puis passer la contre-visite.
Dans votre deuxieme cas, vous disposerez tout d’un delai de 6 mois pour vendre la auto ; a compter en date du controle technique initial.
La duree de validite d’un controle technique reste inscrite sur le proces-verbal. En cas de controle technique defavorable suivi de contre-visite avec resultat favorable, le vendeur a l’obligation de fournir des deux proces-verbaux (controle et contre-visite).
Pourquoi doit-on faire passer sa voiture au controle technique ?
Avant tout, vous devez passer votre vehicule de moins de 3,5 tonnes ainsi que environ 4 annees d’age au controle technique parce que la Loi vous y oblige. Ledit controle reste base sur des points predefinis par le Code en route. Pneus, eclairage, vitrage. la totalite des points touchant a la securite et au fonctionnement de l’auto paraissent evalues.
Le controle technique permet ainsi de s’assurer du niveau de securite a bord et du parfait etat de marche d’un vehicule. Au cadre de la vente d’une auto de moins de 4 ans, le vendeur va volontairement confectionner votre controle afin de rassurer l’acheteur.
Ou peut-on Realiser passer sa voiture au controle technique ?
Le controle technique doit etre realise dans un centre agree via l’Etat, ainsi, non dans un garage classique. En France, on denombre environ 6 500 centres de controle technique agrees et surveilles par la DREAL (Direction regionale de l’environnement, de l’amenagement et du logement).
Assurez-vous que le centre choisi pour le controle technique dispose d’un 06 d’agrement delivre par la prefecture.
Quelles seront les nouvelles regles en vigueur depuis 2018 ?
En vigueur depuis le 20 mai 2018, la nouvelle reglementation se souhaite plus stricte et plus chere (avec une hausse de 15 a 20 %). Mes points de controle passent desormais de 123 a 133, ainsi, les defaillances passent de 453 a 606. Quant au nombre d’anomalies entrainant une contre-visite, Cela reste desormais de 467 contre 196 avec l’ancienne reglementation.
En presence d’une anomalie critique, le certificat d’immatriculation reste immediatement annule . Vous disposez alors de quelques heures Afin de reparer votre vehicule et le presenter a Notre contre-visite.
Quels sont les risques a ne point faire passer sa propre voiture au controle technique ?
Le defaut de controle technique est une contravention de 4e classe qui expose l’automobiliste a une amende forfaitaire de 135 €. Les forces de l’ordre ont la possibilite de egalement immobiliser le vehicule en retenant le certificat d’immatriculation . Vous disposerez aussi tout d’un delai de 7 journees Afin de passer le controle technique et presenter le proces-verbal.
En l’absence de controle technique, les assureurs peuvent refuser de prendre en charge des reparations du voiture suite a votre accident.
Pour resumer, la date de pallier controle technique de votre automobile depend d’une date du precedent controle ou en date de mise en circulation. Apres, il faudra proceder a de nouveaux controles tous les deux ans.
Pour etre valide, le controle technique doit se faire dans un centre agree via l’Etat. En l’absence de controle technique, vous encourez une amende forfaitaire de 135 €, et eventuellement une immobilisation immediate de ce vehicule.
Mes points-cles a retenir Afin de connaitre quand passer le controle technique de sa propre voiture :
– Le controle technique reste indispensable en France Afin match aisle de la totalite des vehicules de moins de 3,5 tonnes ainsi que environ 4 ans d’age. – Le renouvellement du controle technique doit se faire tous les 2 ans. – Le defaut de controle technique reste une contravention de 4e classe.
